Mentions

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.feeling-jardins.fr,  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : SAS Feeling jardins – Dirigeant F.Dalary
Créateur : Gaël Bardon
Responsable publication : SAS Feeling Jardins
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : SAS au capital de 200 000 Euros 5 bis bd Foch, 49100 Angers

Certaines Photos – Adobe Stock

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Francis Dalary est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Francis Dalary

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Un message ?
close slider